Facebook Pas-de-Calais habitat Twitter Pas-de-Calais habitat Imprimer la page Contactez nous
Une écoute mise au service d'engagements
Espace clients Espace etudiants Espace fournisseurs Espace presse

Mentions Légales

 

Informations éditeur
Le site www.pasdecalais-habitat.fr est la propriété de Pas-de-Calais Habitat.
Le site est géré et mis à jour en collaboration avec la société AUDAXIS.

Directeur de la publication : Fabrice CREPIN - Directeur Général
La maintenance technique et l'hébergement sont assurés par la société Audaxis.

Le site www.pasdecalais-habitat.fr est optimisé pour une consultation en 1024 x 768 minimum, sur navigateurs de génération récente (PC : Internet Explorer 6.0, Firefox / MAC : Firefox, Safari 1.2.2).

Le site www.pasdecalais-habitat.fr a été conçu et réalisé par AUDAXIS.
Design graphique du site par AUDAXIS.
5 rue du Houblon - ZI Pilaterie, 59700 Marcq-en-Baroeul
www.audaxis.com 

Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une oeuvre dont Pas-de-Calais Habitat est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Pas-de-Calais Habitat ou de tiers ayant autorisé Pas-de-Calais Habitat à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Pas-de-Calais Habitat est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur ce site web n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement Pas-de-Calais Habitat.
Pas-de-Calais Habitat décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Données personnelles
Les informations qui vous concernent sont destinées à Pas-de-Calais Habitat. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : Pas-de-Calais Habitat, 68 boulevard Faidherbe BP 926 62022 ARRAS cedex

 

Dysfonctionnement et virus
Pas-de-Calais Habitat ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Sites liés
Pas-de-Calais Habitat décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.
Pas-de-Calais Habitat décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site web www.pasdecalais-habitat.fr.

Propriété des marques
Toutes les marques citées ou utilisées sur le site www.pasdecalais-habitat.fr sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.